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Nat. Sci. Soc.
Volume 29, Number 1, Janvier/Mars 2021
Dossier « Politiques locales de l’énergie : un renouveau sous contraintes »
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Page(s) | 13 - 22 | |
DOI | https://doi.org/10.1051/nss/2021019 | |
Published online | 28 May 2021 |
Dossier « Politiques locales de l’énergie : un renouveau sous contraintes » – Verdir pour survivre. La transition énergétique comme levier face à la décroissance urbaine ? Le cas de Vitry-le-François★
Greening to survive. Energy transition as a lever to address urban shrinkage? Vitry-le-François, a case study
Urbanisme et aménagement de l’espace, École d’Urbanisme de Paris, Université Gustave-Eiffel, UMR LATTS,
Champs-sur-Marne, France
* Auteur correspondant : yoan.miot@u-pem.fr
Reçu :
29
Avril
2019
Accepté :
1
Mars
2021
L’article s’intéresse aux conditions d’émergence et aux contenus des politiques de transition énergétique dans un type de territoire, les villes décroissantes, considérées à la fois comme des collectivités favorables à l’engagement dans des politiques alternatives, notamment dans le domaine du développement durable, mais également comme fragilisées par les crises qui les frappent. Il s’agit donc d’examiner, à partir d’une enquête de terrain à Vitry-le-François, archétype d’une petite ville française en décroissance urbaine, à quelles conditions et selon quelles finalités une politique de transition énergétique a émergé et s’est structurée. L’analyse rend compte du rôle de la crise territoriale provoquée par la décroissance urbaine dans l’émergence de la politique de transition énergétique et de la manière dont ce contexte conduit à penser la transition énergétique comme une politique de redéveloppement territorial.
Abstract
This article explores the conditions of emergence and the content of energy transition policies in shrinking cities. International academic literature considers shrinkage either as a factor favorable to alternative public policies, particularly in the field of sustainable development, or as a check to their acting capacities due to the multifactorial crises that hit shrinking cities. This paper is based on a case study of Vitry-le-François, archetypal of a small shrinking town in France. Two hypotheses are considered. In the first, urban shrinkage appears as a favorable context for an energy transition policy when the intensity and severity of the shrinkage process leads to a major crisis. In the second, energy transition policies applied to shrinking cities involve a course of action that extends beyond the energy sector and affects the whole of the urban policies in order to address the shrinkage phenomenon itself. The first part of the paper analyses the role of urban shrinkage and of the crisis affecting the local social housing landlord in the emergence of energy transition policies. The second part describes the content of the local energy policy transition and shows that this policy is focused on the rescue of the heating network owned by the social housing landlord, and on economic redevelopment issues.
Mots clés : ville / énergie / développement durable / décroissance urbaine
Key words: city / energy / sustainable development / urban shrinkage
© Y. Miot, Hosted by EDP Sciences, 2021
This is an Open Access article distributed under the terms of the Creative Commons Attribution License CC-BY-NC (https://creativecommons.org/licenses/by-nc/4.0), which permits unrestricted use, distribution, and reproduction in any medium, except for commercial purposes, provided the original work is properly cited.
La transition énergétique constitue une notion floue (Hampikian, 2017 ; Rutherford et Coutard, 2014) adossée le plus souvent à des mots d’ordre et des politiques publiques liés au changement climatique qui, dans les pays industrialisés, recouvrent bien souvent le passage d’un système énergétique dépendant des énergies fossiles à des énergies renouvelables (Droege, 2011 ou de recyclage (Hampikian, 2017) et des solutions décentralisées ou mutualisées mettant en question l’organisation des systèmes énergétiques en réseau (Coutard et Rutherford, 2015). Elle interpelle une pluralité d’acteurs et d’échelles institutionnelles, du transnational au local. Dans cette perspective, une part importante de la littérature scientifique sur la transition énergétique souligne la place stratégique des territoires urbains dans ces processus (Rutherford et Coutard, 2014). Deux raisons peuvent être relevées. Premièrement, la transition énergétique positionne les villes, en tant qu’institutions (c’est-à-dire les communes et les établissements publics de coopération intercommunale [EPCI] en France), comme des opérateurs du processus à conduire (Saujot et al., 2014), même si la place d’une collectivité est souvent à construire dans les jeux de gouvernance multiniveaux propres aux systèmes énergétiques, comme a pu le démontrer François-Mathieu Poupeau (2013). Deuxièmement, la transition énergétique questionne des enjeux techniques, institutionnels, sociaux et urbains. En cela, certains auteurs, comme Jaglin et Verdeil (2013, pp. 10-11), dans le cas de villes de pays émergents, décrivent cette interpellation comme « une urbanisation des questions énergétiques », soit « d’une part, l’intégration croissante des questions énergétiques dans les politiques urbaines et, d’autre part, l’importance grandissante des discours, actions, conflits autour des questions d’énergie ». Ce double mouvement se traduit par une diversité des processus selon les contextes nationaux mais aussi au sein des contextes nationaux. En cela, une approche de la transition énergétique par les territoires urbains présente un intérêt certain car elle permet d’en comprendre les formes, les processus, les enjeux et les modalités d’organisation. Cette approche de la transition énergétique est souvent étudiée autour des stratégies de grandes métropoles occidentales (Hodson et Marvin, 2010) ou des pays émergents (Jaglin et Verdeil, 2013). Or, des contextes territoriaux comme les villes connaissant un processus de décroissance urbaine restent moins explorés.
La décroissance urbaine se définit comme une bifurcation multifactorielle dans les trajectoires de développement démographique, économique, social et urbain d’une ville se traduisant par des pertes de populations, d’emplois et des indicateurs sociaux dégradés (Martinez-Fernandez et al., 2012 ; Baron et al., 2010). La notion de bifurcation signifie que le processus est à considérer comme une nouvelle normalité ne permettant pas d’envisager un retour aux états antérieurs (Baron et al., 2010). Elle constitue également un contexte d’action singulier interpellant les institutions urbaines, eu égard aux problèmes inédits que les acteurs publics locaux rencontrent.
Ainsi, les villes marquées par la décroissance urbaine se prêtent particulièrement bien à une étude des questions de transition énergétique. En premier lieu, elles connaissent des baisses de population ou des processus de désindustrialisation tels qu’ils entraînent des diminutions drastiques de consommation, provoquant des effets déstructurants pour le fonctionnement des grands réseaux techniques, notamment d’eau (Zepf et al., 2008 ; Moss, 2008 ; Florentin, 2015). Dans ce cas, le processus de décroissance urbaine accroît la vulnérabilité infrastructurelle des grands réseaux techniques (Florentin, 2015), induisant un contexte de crise aiguë appelant à la construction de nouvelles solutions, qui peuvent aussi bien passer par des systèmes décentralisés (Moss, 2008) que par l’hyper-réseau (Barles et al., 2016 ; Florentin, 2015). Ainsi, les villes décroissantes semblent être des territoires où la question de la transformation des modèles infrastructurels est un enjeu vital.
En second lieu, la littérature internationale considère de manière ambivalente leurs possibilités d’engagement dans des politiques écologiques. Elles sont parfois analysées comme des espaces où, du fait de l’intensité des crises, se construisent des alternatives aux logiques de développement dites classiques (Béal et Rousseau, 2014 ; Béal et al., 2016). Mais elles sont également considérées comme des territoires où il est difficile d’engager des politiques ambitieuses en rupture avec ces modèles classiques de développement (Cauchi-Duval et al., 2016 ; Béal et al., 2019) en raison même de leurs importants problèmes multifactoriels, souvent pensés comme des cercles vicieux touchant une grande diversité de secteurs d’action publique (Fol, 2011) [vacance des logements, friches urbaines, chômage de masse, fragilité financière des institutions]. C’est au regard de ces développements que nous cherchons à étudier comment les institutions d’un territoire décroissant sont conduites à s’engager dans une politique de transition énergétique. Nous posons deux hypothèses principales :
1) La décroissance urbaine peut former un contexte favorable à l’engagement dans une politique de transition énergétique lorsque le processus est d’une intensité telle qu’il provoque une crise, soit un moment décisif imposant une transformation du fonctionnement précédent dont l’issue peut être aussi bien bénéfique que néfaste.
2) Au regard de l’intensité et du caractère multidimensionnel des difficultés des territoires en décroissance urbaine, l’engagement dans une politique de transition énergétique passe par une urbanisation des questions énergétiques, entendues comme des actions multidimensionnelles dépassant le secteur de l’énergie et touchant les politiques urbaines.
Pour cela, nous analyserons le cas de Vitry-le-François (13 000 habitants), sous-préfecture de la Marne, au cœur d’une aire urbaine de 35 000 habitants et d’un pays de 45 000 habitants, frappée par un processus de décroissance urbaine depuis le milieu des années 1970. Ce dernier est avant tout nourri par un processus de désindustrialisation qui émerge dès le début des années 1980, marqué par des fermetures d’industries traditionnelles et une fragilité des entreprises issues de la déconcentration industrielle. Malgré tout, l’industrie demeure un secteur fortement consommateur d’énergie avec 52 % des consommations énergétiques du territoire. La désindustrialisation génère des pertes importantes d’emplois industriels qui ne sont pas compensées par les créations de postes dans le tertiaire puisque le nombre d’emplois total de l’agglomération vitryate est, en 2014, inférieur de 10 % à celui de 1982. Cette baisse de l’emploi total entraîne des effets sociaux importants, comme en rendent compte sommairement les taux de chômage et de pauvreté : 21,5 % de la population est au chômage et 27,5 % vit sous le seuil de pauvreté dans la ville-centre. Enfin, démographiquement, l’agglomération vitryate et la ville-centre perdent respectivement 10 % et 32 % de leur population entre 1975 et 2014.
Sur le plan institutionnel, ce territoire est structuré à deux échelles : une intercommunalité – la communauté de communes Vitry, Champagne et Der (CCVCD), 25 000 habitants environ – dont presque tous les services sont mutualisés en raison du poids de la ville-centre ; et un « pays » composé de trois communautés de communes en situation de concurrence. Vitry-le-François est dirigée par un maire socialiste depuis 2008, dans un département historiquement dominé par la droite et le centre et où l’extrême droite réalise une percée importante depuis le début des années 2000. Ce sont l’ensemble de ces institutions ainsi qu’un bailleur social qui constituent le cœur de notre analyse. Dans cet article, nous désignerons les institutions communale, intercommunale et le pays sous le vocable d’acteurs publics locaux. Dans ce territoire, les autorités locales (ville, EPCI et pays) se sont engagées, depuis 2014, dans une politique affirmée de transition énergétique, centrée sur le développement d’un système énergétique décentralisé (SED). À ce titre, un plan climat-air-énergie territorial (PCAET) est en cours d’élaboration depuis 2018. Cette politique de transition énergétique a déjà été étudiée par Gobert et Chakar (2018), notamment à travers l’analyse des jeux d’acteurs structurant cette politique. Cette dimension ne sera donc pas au cœur de notre propos. Notre analyse s’appuie sur un travail de recherche conduit dans le cadre d’un projet intitulé « Altergrowth1 », financé par l’Agence nationale de la recherche. Nous mobiliserons deux matériaux principaux :
un corpus de 11 entretiens auprès de techniciens de l’État, de la municipalité, de l’intercommunalité et du bailleur social local possédant un réseau de chaleur, d’une durée de 1 h 15 à 2 h 30, visant à comprendre la conduite des politiques de rénovation en contexte de décroissance urbaine. L’enquête a été menée en deux phases. La première phase exploratoire (4 entretiens) a structuré son questionnement sur le processus de mise à l’agenda de la décroissance urbaine autour de 3 thèmes principaux : présentation de l’acteur et de son organisation, le récit du déclin territorial et la manière dont les acteurs y font face (effets du déclin, types d’actions conduites). La seconde phase s’est concentrée sur les interventions menées dans le champ de la transition énergétique (7 entretiens). Les grilles d’entretiens étaient structurées autour de 3 thèmes : présentation de l’acteur et de l’organisation, présentation de la politique dans le domaine de la transition énergétique (organisation, temporalité, financement, acteurs, outils mobilisés) et rapport avec la situation de décroissance urbaine ;
un corpus documentaire couvrant l’ensemble de la politique de transition énergétique du territoire (documents du projet du SED, du projet rénovation urbaine, de planification, de création de la Société d’économie mixte, des délibérations, des autorisations pour les installations classées protection de l’environnement [ICPE]).
Pour répondre à notre question de recherche, nous révélerons d’abord le rôle central de la crise territoriale liée à la décroissance urbaine dans l’émergence de la politique de transition énergétique. Nous montrerons ensuite que cette dernière se construit en réponse à ce contexte de crise en focalisant son intervention sur le sauvetage du réseau de chaleur urbain et en se posant comme un levier de redéveloppement territorial.
L’entrée en crise comme condition de l’émergence d’une politique de transition énergétique dans une ville décroissante
Dans cette première partie, nous allons examiner les facteurs pouvant expliquer l’émergence de la politique de transition énergétique locale. L’analyse des entretiens et des documents révèle que la menace de la faillite du bailleur social local, également propriétaire-exploitant d’un réseau de chaleur biomasse, en raison du processus de décroissance urbaine, est un facteur essentiel de l’émergence de la politique de transition énergétique vitryate. En effet, comme indiqué en introduction, le territoire vitryat est frappé par un intense processus de décroissance urbaine, dont la principale manifestation est un déclin démographique sévère touchant la ville-centre, lequel a conduit à la fragilisation du principal bailleur social de la ville, Vitry Habitat.
Cette entreprise sociale de l’habitat a été créée en 1955, dans le contexte de reconstruction d’une ville détruite à 95 % pendant la Seconde Guerre mondiale, par deux acteurs économiques de la filière construction et bois pour répondre aux besoins en logement de la population. Son parc social devient rapidement dominant dans le parc de logement de la ville. Il est structuré autour de quatre grands ensembles construits entre 1954 et 1979, allant de 370 à 1 400 logements. Cet acteur du logement social a possédé jusqu’à 3 900 logements à Vitry-le-François et près de 5 000 dans l’aire urbaine, chiffres le plaçant dans une situation monopolistique sur le marché du logement. 51 % des logements de la ville-centre sont d’ailleurs encore possédés par ce bailleur. Depuis 1985, il possède et exploite également un réseau de chaleur biomasse desservant 51 % du parc de logements et les principaux équipements publics de la commune. En effet, à la suite de la fermeture des entreprises de traitement et de transformation du bois (établissements Bontoux, Isoroy, Tardivier) en 1982, principales actionnaires du bailleur social local, l’ancien directeur des établissements Bontoux prend la tête du bailleur social. En tant qu’ancien entrepreneur de la filière bois, il cherche à utiliser ce matériau dans le développement du bailleur. À son arrivée, il fait le constat des problèmes de recouvrement des charges, notamment dans le contexte de l’après deuxième choc pétrolier (Douard, 2014). Face à un parc résidentiel énergivore (1 165 € de charges annuelles pour un logement de 96 m2 en 1984), il décide de créer un réseau de chaleur biomasse structuré autour d’une chaufferie principale de 9 MW en remplacement des 18 chaufferies fioul disséminées dans les différents quartiers de la ville. Une extension est réalisée en 1996 avec un raccordement d’équipements publics (écoles, médiathèque, hôpital…) et l’installation d’une troisième chaudière, portant la capacité de la chaufferie biomasse à 15,6 MW. Des chaudières fioul d’appoint existent pour un total de 15 MW. L’infrastructure comprend trois réseaux primaires d’une longueur de 15 km (Fig. 1). Jusqu’à 3 794 logements ont été desservis par le réseau de chaleur (Douard, 2014). Ce choix permet d’offrir une énergie peu chère à la population vitryate ainsi qu’aux autres consommateurs raccordés au réseau. Le coût d’un mégawatt serait de l’ordre de 50 € en 2013 contre 80 € en moyenne en France (entretien cadres des services techniques, CCVCD et ville, février 2016).
Cependant, le déclin démographique frappe d’abord le bailleur social, notamment en raison de politiques qui, dans les années 1990, cherchent explicitement à lutter contre le déclin démographique par une politique de l’offre et de renforcement de la concurrence sur le marché local de l’habitat en faisant entrer de nouveaux bailleurs sociaux sur le territoire et en accroissant la production de logements privés. Dès le début des années 2000, ces politiques génèrent une augmentation sensible de la vacance résidentielle, notamment dans le parc social, conduisant le bailleur social à envisager des démolitions sans reconstructions (Miot et Rousseau, 2017).
Au début des années 2010, malgré une première phase de rénovation urbaine avec peu de reconstructions, la vacance a continué à se développer au sein du parc de logements du bailleur social pour atteindre 35 %, du fait d’une perte accrue d’habitants à l’échelle de la ville et de l’agglomération. Le bailleur sollicite, dès lors, la municipalité et la CCVDC pour réfléchir au devenir d’un quartier fortement touché par ce phénomène. Dans le quartier visé par l’étude, 50 % des logements sont vides, soit 750 logements. L’étude recommande leur démolition massive. Ce sont 844 logements qui sont à démolir sur les 1 350 que compte le quartier. Cependant, ce programme de démolitions ne peut pas être assumé par le bailleur social : il est sous-capitalisé, trop endetté et trop fragile financièrement. Ce projet nécessite près de 100 millions d’euros d’investissements et un tiers est manquant. Les actionnaires refusent de recapitaliser le bailleur, ce qui conduit Vitry Habitat à solliciter l’aide de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), en 2012, afin d’éviter la faillite et d’engager cette restructuration lourde de son patrimoine.
La CGLLS verse une aide de 11 millions d’euros impliquant des contreparties qui changent la gouvernance et la structure même de l’organisme. Le plan de la CGLLS, adopté en 2013, implique l’entrée à son capital d’un acteur régional du logement social, le Foyer Rémois, le recentrage du parc sur la ville-centre et sur son cœur de métier, celui de logeur. Cette dernière orientation l’oblige à se défaire de son réseau de chaleur desservant l’ensemble de son parc de logement et les principaux équipements publics de la commune. Ce dernier doit être vendu, avec des conséquences potentielles lourdes dans les cas où le réseau de chaleur serait abandonné ou vendu à une entreprise spécialisée dans l’exploitation des réseaux :
des répercussions sociales, avec potentiellement un renchérissement du coût de l’énergie pour la population desservie par le réseau de chaleur, notamment parce que le développement et la maintenance de ce réseau se sont accompagnés d’un sous-investissement dans la performance énergétique du parc de logement ;
des répercussions sur l’offre de services publics, puisque le réseau de chaleur dessert deux collèges, cinq écoles, un centre hospitalier et une médiathèque.
Ces éléments amènent les acteurs publics locaux du territoire à se mobiliser, à la fois en faveur du sauvetage du bailleur social et du réseau de chaleur, comme en témoigne cette déclaration :
« Donc le bailleur social n’est plus en capacité de soutenir le réseau qui est un réseau à vocation ultra-sociale. Ce réseau, il a été pensé pour fournir une chaleur à prix minimal. Il est donc hors de question que la cession s’accompagne d’une hausse de 30 % du prix [du MW]. C’est inacceptable socialement, pour les locataires, pour les habitants de Vitry. » (Entretien avec un cadre de la direction générale des services techniques, ville et CCVCD, février 2016)
En somme, si les acteurs vitryats se mobilisent en faveur de la transition énergétique en raison d’une forte production d’énergies renouvelables (biomasse et éolienne) sur le périmètre intercommunal, c’est avant tout la menace de faillite du bailleur social, propriétaire du réseau de chaleur et principal artefact énergétique du territoire, qui provoque la concrétisation de cette politique.
Fig. 1 Schéma de principe du réseau de chaleur de Vitry Habitat en 2014 (réalisation : Yoan Miot). |
Faire de la transition énergétique une politique de lutte contre la décroissance urbaine
Dans cette partie, nous reviendrons en premier lieu sur le contenu de la politique de transition énergétique. En deuxième lieu, nous montrerons comment cette politique cherche à résoudre la crise infrastructurelle née du processus de décroissance urbaine. En troisième lieu, nous conclurons sur le fait qu’elle cherche également à répondre à la décroissance urbaine en la positionnant comme une politique de redéveloppement territorial.
Une politique de transition énergétique concrétisée autour d’un projet de système énergétique décentralisé
Aux racines de l’engagement dans la politique de transition énergétique, les acteurs locaux rencontrés rendent compte des faits suivants : la ville et la CCVCD ont été sollicitées en 2013 par EDF dans le cadre de sa nouvelle politique de services offerts aux collectivités et aux territoires. Cette sollicitation intervient, d’une part, après de premières expériences fructueuses de partenariats dans le domaine de l’amélioration énergétique du patrimoine public et, d’autre part, parce que le territoire vitryat présente la particularité d’être structuré autour d’une ville relativement petite, assez fortement consommatrice d’énergie, entourée d’un espace rural peu dense.
Dans ce cadre, le maire de Vitry-le-François se saisit de cette sollicitation pour inscrire une réflexion stratégique concernant la place de l’énergie dans le territoire. Cela se traduit par la mise en place d’un partenariat avec EDF annoncé aux Congrès des maires de France en novembre 2013 en vue de proposer un système énergétique décentralisé (SED) complémentaire du réseau énergétique centralisé. Ce partenariat se structure en deux temps : une séquence de diagnostic et une séquence d’élaboration de programme énergétique. La conduite de ce travail résulte d’un choix politique fort : le maire-président souhaite que l’étude ne porte pas seulement sur le territoire de la CCVCD mais se projette à l’échelle du pays vitryat.
À l’arrivée, un programme énergétique est établi et se donne pour objectif, à horizon 2030, de réduire de 310 GWh la consommation énergétique du pays vitryat (−20 %), de 80 kteqCO2 les émissions de gaz à effet de serre (−30 %), de 20 millions d’euros la facture énergétique des consommateurs (−20 %) et d’accroître la production d’énergie renouvelable de 250 GWh (+70 %). Ces objectifs sont poursuivis à travers sept thématiques qui structurent un programme de 33 actions (Tab. 1). Ces sept thématiques s’inscrivent dans cinq objectifs : l’amélioration de l’attractivité territoriale, considérant que l’énergie est un facteur d’attractivité pour les entreprises et pour les particuliers ; l’amélioration des performances environnementales ; le renforcement du développement économique et social ; la lutte contre la précarité énergétique et la promotion d’une cohésion territoriale (CCVCD, 2014b). Ce programme énergétique est voté au conseil de communauté, fin 2014. Il est aussi inscrit dans le projet de territoire de CCVCD qui oriente le projet de mandature (CCVCD, 2016). Il structure également les démarches actuelles d’élaboration de la planification stratégique ou réglementaire locale, comme le plan local d’urbanisme intercommunal et le plan climat-air-é nergie territorial.
La description succincte de ce programme rend compte d’une politique de transition énergétique se concrétisant par le développement de la production d’énergie renouvelable et par la réduction des consommations énergétiques dans une perspective d’autonomie énergétique du territoire. Elle témoigne également d’un projet qui convoque une grande diversité de politiques publiques et une grande variété d’acteurs du territoire. Cependant, son orientation générale est étroitement liée au contexte de décroissance urbaine. Sa mise en œuvre est ainsi tendue vers le sauvetage du réseau de chaleur et le redéveloppement du territoire.
Synthèse du programme énergétique vitryat (réalisation : Y. Miot d’après CCVCD, 2014b).
Sauver le réseau de chaleur biomasse
En premier lieu, la crise de la gouvernance du réseau de chaleur, née du processus de décroissance urbaine, tient une place centrale dans la réflexion menée. Ainsi, le diagnostic énergétique du territoire fait apparaître une forte vulnérabilité infrastructurelle (Florentin, 2015) du réseau de chaleur, vulnérabilité non visible par les acteurs publics du territoire jusqu’à l’entrée en crise du bailleur social. Trois problèmes principaux sont soulevés : le surdimensionnement du réseau à court et moyen terme, son obsolescence et le risque de remise en cause de la fourniture d’une énergie peu coûteuse pour plus de la moitié de la population vitryate (CCVCD, 2014a). Ces trois problèmes, pour être réglés, nécessitent potentiellement un investissement de 30 millions d’euros et la refonte du mode de gouvernance du réseau de chaleur. À cette fin, la ville et la CCVCD décident de mettre la question du réseau de chaleur au cœur du programme énergétique développé avec EDF. Des sept thématiques de travail composant le projet retenu par les élus, « l’axe de pérennisation et de développement du réseau de chaleur urbain » (CCVCD, 2014b) constitue la pierre angulaire et celle nécessitant les investissements financiers, techniques et actanciels les plus lourds. Sur un programme d’investissement de l’ordre de 100 millions d’euros, la pérennisation du réseau de chaleur en représente près d’un tiers.
Pour y faire face, la ville et la CCVCD créent une société d’économie mixte (SEM), votée par les conseils municipal et communautaire de septembre 2015 avec, pour mission, « à titre principal, l’acquisition, le développement et l’exploitation de réseaux de chaleur et d’équipements de production d’énergie » (SEM Vitry Énergies, 2016, p. 4). Cette SEM est possédée à 51 % par la ville de Vitry-le-François et la CCVCD. Le bailleur social, présent au capital, n’en possède que 25 % et la Caisse des dépôts et la Caisse d’épargne 24 %. Cet outil va porter les investissements pour la pérennisation technique du réseau de chaleur. Il a pour vocation de réaliser un programme d’extension du réseau de 3,1 km dans une optique de bouclage, pour limiter les risques de panne et de développement commercial face à la baisse attendue de la puissance souscrite2. En cela, ces deux actions doivent permettre de raccorder près de 40 nouveaux équipements et/ou clients (industries locales, centre commercial, lycée, centre aquatique, etc.) au sein de la CCVCD pour une puissance estimée de 15 MW. La SEM a aussi vocation à redimensionner le réseau existant, notamment dans le quartier du Hamois qui va connaître une déconnexion partielle, ainsi qu’à effectuer un bouclage avec les réseaux de la zone industrielle de Vitry-Marolles. En termes de travaux, elle doit enfin conduire une transformation de la centrale du réseau de chaleur en une centrale en cogénération : il s’agit de produire des calories pour le réseau de chaleur et de l’électricité qui sera ensuite revendue à EDF, opérateur du réseau électrique. Ce choix de la cogénération est un moyen, pour les acteurs locaux, de maintenir les bas tarifs de vente de l’énergie mais aussi un levier pour générer des revenus et investir dans la transition énergétique.
Au-delà de ces investissements dans le réseau de chaleur, les acteurs publics locaux décident d’étendre la mission de la SEM pour en « faire l’opérateur de la transition énergétique » (entretien avec un cadre de la direction générale des services techniques, ville et CCVCD, juin 2016). La lecture des statuts de la SEM Vitry Énergies rend compte de ce choix. Au-delà de l’exploitation, de la gestion et de la maintenance du réseau de chaleur, la SEM a donc pour objet :
« l’accompagnement et la mise en œuvre de la transition énergétique dans les territoires concernés ; la réalisation de prestations de services ayant pour objectif la mise en œuvre de la transition énergétique ou toute autre forme d’investissement relative à la maîtrise de la demande énergétique et de manière générale, toutes opérations techniques, juridiques […] pouvant se rattacher au présent objet social ou de nature à favoriser directement ou indirectement sa réalisation. » (SEM Vitry Énergies, 2016, p. 4).
Ces différentes actions envisagées ou en cours de réalisation témoignent des profonds changements dans le fonctionnement et la gouvernance du réseau de chaleur. Ils entrent pleinement en résonance avec la littérature scientifique sociotechnique sur les réseaux. Premièrement, la stratégie du maintien du réseau et de son agrandissement rend compte de la faible capacité d’évolution du réseau technique (Hommels, 2005 ; Van Vliet et al., 2005). Il est donc difficilement envisageable pour les acteurs locaux d’abandonner cet artefact urbain qui possède une forte matérialité, donc une faible flexibilité, et détient une forme de situation monopolistique.
Deuxièmement, cette stratégie ne va pas dans le sens d’une déconnexion mais renforce les connexions et le caractère central du réseau de chaleur dans le fonctionnement urbain local. En effet, les pièces constitutives du réseau basculent aussi progressivement vers l’hyper-réseau (Barles et al., 2016) comme en témoigne le choix de la cogénération et du bouclage du réseau de chaleur avec la zone industrielle dans la perspective de récupérer la chaleur fatale industrielle3. On se trouve donc dans une situation proche de celle que documente Daniel Florentin (2015) dans sa thèse sur des réseaux d’eaux confrontés à la décroissance des consommations. Des indices d’une bifurcation infrastructurelle (Florentin, 2015) apparaissent donc avec une transformation de la morphologie (accroissement et réduction du dessin du réseau), un changement de mode de régulation (création de nouveaux services et de nouvelles activités par l’opérateur du réseau), une modification des échelles de gestion du réseau (passage vers une SEM parapublique dans laquelle les collectivités locales vitryates sont dominantes).
Troisièmement, le réseau de chaleur est confronté à une vulnérabilité infrastructurelle croissante, étroitement liée au processus de baisse des consommations dont les racines sont à rechercher dans l’intense déclin démographique du territoire (Florentin, 2015). Cependant, ce n’est pas cette vulnérabilité infrastructurelle qui explique l’engagement dans une politique de transition énergétique. Celle-ci est mise à jour a posteriori, au moment de l’engagement de la politique de transition énergétique. Le principal facteur de changement réside dans le risque de faillite du bailleur social, fragilisé non pas dans son activité d’opérateur de réseau mais en tant que logeur. Ainsi, dans le cas de Vitry-le-François, le processus de décroissance urbaine constitue un contexte d’action obligeant les acteurs publics locaux à prendre position sur le devenir du réseau de chaleur favorisant l’émergence et la conduite d’une politique de transition énergétique.
Redévelopper économiquement le territoire
Mais ces acteurs vont également se saisir de cette politique comme d’une opportunité pour engager le redéveloppement économique face aux pertes démographiques et d’emplois importantes du territoire. Selon les acteurs rencontrés, cette orientation en faveur du redéveloppement constitue un choix qui s’explique par le fait qu’au lancement du programme énergétique, et encore aujourd’hui, la CCVCD ne dispose pas de la compétence « énergie4 » (entretien avec un cadre de la direction générale des services techniques, mars 2017). Dès lors, le projet de SED devient, au-delà du dispositif technique, un projet stratégique de redéveloppement comme en témoigne cette déclaration :
« En quelque sorte, le SED se retrouve dans tout : c’est notre fil rouge pour 15 ans. C’est la colonne vertébrale d’un projet territorial intégré. Il interroge tous les champs de la politique publique. » (entretien avec un cadre de la direction générale des services techniques, CCVDC et ville, mars 2017).
L’objectif de redéveloppement économique du territoire est autant poursuivi par des cadres du pays, des responsables du développement économique de la CCVDC que par la direction générale des services techniques. Ces deux déclarations, parmi d’autres, rendent compte de cette vision :
« Le développement durable est pour nous un levier de développement économique, un levier de mutation de l’industrie vers de l’ingénierie, vers de nouvelles filières. Le SED va donner une autre image de notre territoire que celle de l’industrie et du déclin. » (entretien avec un chef de projet, Pays Vitryat, février 2016).
« Donc, je vous disais que la transition énergétique était au cœur du projet politique parce que, pour nous, c’est un levier de croissance […]. Donc, la démarche du SED a été de regarder les faiblesses du territoire, les ressources inutilisées, les atouts du territoire et donc de faire de ces ressources inutilisées et de ces atouts des leviers de croissance et quand on dit, ici, levier de croissance, on dit avant tout un levier d’emploi. La question, c’est qu’est-ce qu’on pouvait faire avec la main-d’œuvre qu’on avait sur le territoire, des ouvriers, des électrotechniciens, des ouvriers de maintenance, des chaudronniers quand on a du vent, de l’énergie et de l’agriculture. » (entretien avec un cadre des services techniques du développement économique, CCVCD, octobre 2016).
Cet objectif de redéveloppement se concrétise rapidement alors même que les investissements énergétiques sont plus lents à se réaliser. Ainsi, au moment de la fin de l’enquête (mars 2017), la ville et la CCVDC avaient déjà investi dans la création d’un hôtel d’entreprise dédié à la transition énergétique, implanté des entreprises exogènes ciblées dans le champ de l’énergie, soutenu le développement de formations aux métiers de l’énergie, estimé les effets leviers des investissements prévus pour les entreprises locales dans le secteur du bâtiment ainsi que soutenu le développement d’entreprises spécialisées dans l’hydrogène implantées localement. À la même période, aucun investissement massif dans le champ énergétique n’avait été encore réalisé. Ils l’ont été entre 2018 et 2020 et se sont centrés sur le réseau de chaleur.
Ainsi, la politique de transition énergétique vitryate ne vise pas seulement la préservation de l’environnement et la lutte contre le réchauffement climatique ou le changement de fonctionnement d’un réseau technique, elle est aussi traversée par un processus « d’urbanisation des questions énergétiques » (Jaglin et Verdeil, 2013) dans la mesure où le discours de développement économique et les actions menées structurent largement le projet de système énergétique décentralisé. Ce mouvement est d’autant plus important que les acteurs publics locaux ne possèdent pas la compétence « énergie ». Ils agissent sur la dimension énergétique depuis les champs constitués de politique publique comme l’habitat, l’aménagement, l’urbanisme et le développement économique dans une perspective de redéveloppement économique territorial. Dans notre cas, cette urbanisation des questions énergétiques est particulièrement nette à travers son interpellation du champ du développement territorial. Cela n’est pas sans rapport avec l’absorption par le capitalisme des questions environnementales (Béal et al., 2011) et de la dimension entrepreneuriale des politiques environnementales (Béal, 2011). Mais, selon les acteurs rencontrés, cela s’explique surtout par le contexte de décroissance urbaine qui prend racine localement dans les effets de la désindustrialisation et ses pertes massives d’emplois. La transition énergétique constitue donc une politique de stimulation économique locale par les investissements et les emplois qu’elle génère et par la possibilité de changer l’image d’un territoire marqué par le déclin.
Conclusion
Pour conclure, notre développement vient confirmer nos hypothèses initiales. Premièrement, la politique de transition énergétique de Vitry-le-François émerge en raison de l’entrée en crise d’un acteur énergétique, l’opérateur du réseau de chaleur. Cette entrée en crise n’est pas liée à une vulnérabilité infrastructurelle (Florentin, 2015) mais aux effets de la décroissance urbaine sur d’autres champs de son activité. Cette crise force la prise en considération des questions énergétiques par les acteurs publics locaux. S’engager dans la transition énergétique devient un moyen de résoudre la situation de crise frappant à la fois l’opérateur et, dans un second temps, l’infrastructure. Deuxièmement, la construction de cette politique s’élabore en dépassant les enjeux climatiques ou énergétiques. Elle répond autant à des enjeux urbains qu’à des enjeux climatiques et énergétiques (Jaglin et Verdeil, 2013 ; Rutherford et Coutard, 2014). Ces enjeux urbains, dans un contexte où les politiques environnementales locales et nationales deviennent de plus en plus marquées par une dimension entrepreneuriale (Béal, 2011), rendent cette politique multifinalisée : dans le cas vitryat, elle apparaît autant centrée sur le champ énergétique et climatique que construite comme une politique de redéveloppement territorial. Cette dernière dimension apparaît presque dominante dans le cas vitryat et s’explique pleinement par le contexte de décroissance urbaine locale prenant racine dans un processus de désindustrialisation qui dévitalise économiquement et démographiquement la ville-centre et son agglomération.
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Ce projet de recherche a été lancé en janvier 2015 et se compose de près d’une vingtaine de chercheurs en sciences politiques, en urbanisme, en géographie et en démographie. Le terrain vitryat a été, en partie, mené avec Max Rousseau, chercheur au Cirad. Pour plus d’informations sur ce programme, voir https://alterpo.hypotheses.org/.
Selon l’association AMORCE, réseau national des acteurs territoriaux engagés dans la transition, les compétences « énergie » peuvent recouvrir la création, l’aménagement, l’entretien et la gestion d’un réseau de chaleur, la concession de distribution de gaz et d’électricité, la contribution à la transition énergétique et la production d’énergie renouvelable. Dans le cas de communautés de communes, l’ensemble de ces compétences sont facultatives (art. L5211-17 du Code général des collectivités territoriales). Cette situation est revendiquée comme un atout : « Puisque rien n’est écrit, on est libre et on peut mieux agir » (entretien avec un cadre des services techniques du développement économique, CCVCD, octobre 2016).
Citation de l’article : Miot Y. Verdir pour survivre. La transition énergétique comme levier face à la décroissance urbaine ? Le cas de Vitry-le-François. Nat. Sci. Soc. 29, 1, 13-22.
Liste des tableaux
Synthèse du programme énergétique vitryat (réalisation : Y. Miot d’après CCVCD, 2014b).
Liste des figures
Fig. 1 Schéma de principe du réseau de chaleur de Vitry Habitat en 2014 (réalisation : Yoan Miot). |
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